Arrêté du 15 septembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

J.O. 222 du 25 septembre 2003 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16383
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Arrêté du 15 septembre 2003 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

NOR : DEVN0320304A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 septembre 2003, l'arrêté du 4 octobre 2002 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :

1° Représentant du ministre chargé de l'économie : M. Bouriane (Gérard) ; suppléant : M. Ménival (Philippe) ;

2° Représentant du ministre de la défense : M. Oudin (Hervé) ; suppléante : Mme Berna-François (Michèle) ;

4° Représentant du ministre de l'intérieur : Mme Sordet (Caroline) ;

6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire : suppléant : M. Piveteau (Vincent) ;

8° Représentant du ministre de l'agriculture : M. Moulinier (Alain) ;

9° Représentant du ministre chargé du budget : Mme Eyssartier (Hélène) ;

11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature : suppléant : M. Laroussinie (Olivier).